Contrats de sponsor

Clauses d'un contrat de sponsor

La durée d'un contrat est fixée au minimum à "un tournoi et jusqu'au suivant". Le tournoi en question est le tournoi de ligue de la LPLC, qui est reconduit tous les deux mois. Il peut être ajouté une clause de reconduite tacite du contrat sur cette durée (ou une autre).

L'engagement du sportif est fixée à une publicité en signature (texte et/ou bannière), plus de la publicité "verbale" lors des prises de parole officielles du sportif. Il peut être ajouté une clause d'occurence, le sponsor demandant alors au sportif X publicités verbales pendant la durée du contrat.

L'engagement du sponsor est fixé à au moins 2 écus (soit environ 40 bière en taverne), plus de la publicité pour le sportif et la LPLC. Si le sponsor est une taverne, il convient que soit ajouté en première ligne de la description de ladite taverne un message de type "sponsor officiel de XXXX de la LPLC".
Le financement sera versé au sportif en début de contrat, au moyen de l'achat d'une denrée à un prix majoré.

La rupture de contrat a lieu normalement à la fin de la durée du contrat, sauf s'il est prévu une clause de reconduite tacite.
L'une des parties peut rompre le contrat prématurément, si elle estime que l'autre partie n'a pas tenu ses engagements. Il convient alors d'envoyer un courrier de rappel des engagement à l'autre partie, puis sans changement au bout d'une semaine envoyer un deuxième rappel. Si aucun changement n'est apparu 3 jours après ce deuxième rappel, le contrat est rompu.
Le contrat peut être rompu à tout moment si les deux parties sont d'accord pour cela.
La LPLC se réserve le droit de rompre le contrat, si elle estime que le sponsor (et/ou ses employés pour une taverne, membres pour une association/ordre) porte(nt) préjudice à l'image du sportif de Lever de Coude, à celle du Lever de Coude ou à celle de la LPLC.

Un contrat d'exclusivité peut être signé pour un engagement minimal fixé à 10 écus. Les clauses d'exclusivité sont alors à définir.

La légalité d'un contrat n'est reconnue qu'après apposition du sceaux comtal, par le garde des sceaux du Comté. Ainsi aucune action en justice n'est possible tant que le contrat n'est pas légalement reconnu. Le non-respect des engagements conduira donc à la rupture du contrat, dans un premier temps et à une mauvaise publicité pour la partie concernée dans un second temps.

Voici un modèle de contrat de sponsor :


Conformément aux exigences de la Ligue Périgourdine de Lever de Coude (LPLC), il est établi un contrat de sponsor, liant entre eux un sportif membre de cette ligue avec une personne ou une personne morale, appelée "sponsor". En signant ce contrat, les parties reconnaissent consentir librement aux termes dudit contrat, exposés ci-après :

Art. 1 Le présent contrat lie .............. en sa qualité de sportif, membre de la LPLC, et .............. en sa qualité de sponsor.

Art. 2 Le présent contrat est valide depuis le début du ....tournoi à préciser.... et jusqu'au prochain tournoi auquel ....nom du sportif.... participera.
...il peut être ajouté ici une clause de renouvellement tacite du contrat...
Il peut être mis fin prématurément au présent contrat en cas d'accord mutuel des deux parties ou en cas de rupture du contrat, dans les conditions définies à l'article 6.

Art. 3 En tant que sponsor, ...identité du sponsor.... s'engage à verser à ...sportif... la somme de ...... écus, dès la validation de ce contrat par la LPLC. Le sponsor s'engage également à faire de la publicité pour ...sportif... et la LPLC.
...il peut être ajouté ici toute clause définie entre les parties et relevant de l'engagement du sponsor...

Art. 4 En tant que sportif, ...sportif... s'engage à faire de la publicité au bénéfice de ...sponsor..., notamment en ajoutant un texte ou une bannière publicitaire en signature.
...il peut être ajouté ici toute clause définie entre les parties et relevant de l'engagement du sportif...

Art. 5 Le contrat est naturellement rompu à la fin de la période définie à l'article 2 ou dès que les deux parties se sont accordées pour y mettre fin.

Art. 6 Si l'une des parties ne respecte pas ses engagements, tels que définis respectivement aux articles 3 et 4, l'autre partie doit lui adresser un courrier de rappel des engagements du présent contrat. Il sera alors observé une attente de 10 jours. 3 jours avant la fin de ce délais (soit le 7ème jour), si aucun changement n'a été observé, un deuxième courrier de rappel sera envoyé. Si aucun changement n'a pu être observé à la fin du délais de 10 jours, alors le contrat est rompu.

Art.7 La LPLC peut être saisie comme médiateur en cas de conflit entre les parties autour d'un terme du contrat. La LPLC se réserve le droit de rompre ce contrat à tout moment, particulièrement en cas de propos préjudiciables du sponsor (ou de ses employés éventuels) à l'encontre du Lever de Coude, du CALC, de la LPLC et/ou des sportifs de Lever de Coude.

Art. 8 Il est gardé copie de ce contrat dans les archives de la LPLC.

Fait à ...... le .........

sportif : ...........
sponsor : .........
pour la LPLC : .........